Infos DDT
Actualité PAC 2018
16/04/2018
A lire : Informations réglementaires et dispositif mis en place par la DDT pour répondre aux questions sur la PAC
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13/03/2018 - Infos DDT
Campagne de labellisation écoquartier 2018Le ministère a engagé la campagne 2018 de labellisation des écoquartiers. Ceux-ci peuvent faire l'objet d'un visa à différents niveaux de réalisation. -
13/03/2018 - Infos DDT
Les éco-quartiersLa démarche ÉcoQuartier, engagée dès 2008 par le ministère du développement durable, promeut des projets exemplaires d’aménagement durable. -
09/02/2018 - Infos DDT
Plan de prévention contre le bruit dans l'environnement - PPBELe PPBE (deuxième échéance) du Haut-Rhin a été approuvé le 6 novembre 2015 - Arrêté n° 031-PR du 6 novembre 2015. -
07/02/2018 - Infos DDT
Calamités Agricoles - gelées d'avril 2017 - Formulaires d'indemnisation -
06/04/2016 - Infos DDT
Guide d'entretien des cours d'eau -
08/12/2015 - Infos DDT
Défrichement pour un parcours de golfDemande d'autorisation de défrichement de 7,0497 ha
de forêt pour l'aménagement d’un parcours de golf - Site du « Domaine Saint-Apollinaire »
Mise à disposition du 15 décembre 2015 au 6 janvier 2016 inclus. -
20/10/2015 - Infos DDT
Nouveauté : autorisation unique pour les projets soumis à la loi sur l'eauGénéralisation de l'expérimentation d'une autorisation unique incluant l'ensemble des procédures environnementales.